
Contenu rédactionnel et visuel en attente
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Déclaration Préalable ou Permis de Construire
Déclaration Préalable ou Permis de Construire
Déclaration Préalable ou Permis de Construire
Habitat et Développement
Habitat et Développement
Habitat et Développement
Habitat et Développement

En application de la loi et dans une volonté de transparence, la Commune d'Arc-en-Barrois publie en ligne, à compter du 1er juillet 2022, les actes qu’elle prend.
Vous trouverez ainsi sur cette page l’ensemble des actes détaillés ci-dessous :
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Les séances : délibérations du Conseil Municipal
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Les comptes-rendus du Conseil Municipal
COMPTE-RENDU
Les comptes-rendus des conseils municipaux sont publiés après leur validation lors du conseil municipal suivant.
Année 2025
Compte rendu du 16/12/2025: Télécharger
Compte rendu du 30/09/2025: Télécharger
Compte rendu du 24/06/2025: Télécharger
Compte rendu du 24/04/2025: Télécharger
Compte rendu du 26/03/2025: Télécharger
Compte rendu du 04/02/2025: Télécharger
Année 2024
Compte rendu du 18/12/2024: Télécharger
Compte rendu du 02/10/2024: Télécharger
Compte rendu du 25/06/2024: Télécharger
Compte rendu du 30/04/2024: Télécharger
Compte rendu du 19/03/2024: Télécharger
Compte rendu du 27/02/2024: Télécharger
Compte rendu du 30/01/2024: Télécharger
Année 2023
Compte rendu du 19/12/2023: Télécharger
Compte rendu du 14/11/2023: Télécharger
Compte rendu du 12/09/2023: Télécharger
Compte rendu du 09/06/2023: Télécharger
Compte rendu du 05/04/2023: Télécharger
Compte rendu du 21/02/2023: Télécharger
Année 2022
Compte rendu du 22/12/2022: Télécharger
Compte rendu du 13/09/2022: Télécharger
Compte rendu du 21/06/2022: Télécharger
Compte rendu du 24/05/2022: Télécharger
Compte rendu du 13/04/2022: Télécharger
Compte rendu du 08/03/2022: Télécharger
Compte rendu du 15/02/2022: Télécharger
Année 2021
Compte rendu du 02/11/2021: Télécharger
Compte rendu du 05/10/2021: Télécharger
Compte rendu du 31/08/2021: Télécharger
Compte rendu du 15/06/2021: Télécharger
Compte rendu du 20/04/2021: Télécharger
Compte rendu du 02/03/2021 : Télécharger
Compte rendu du 26/01/2021 : Télécharger
Année 2020
Compte rendu du 15/12/2020 : Télécharger
Compte rendu du 10/11/2020 : Télécharger
Les conseils municipaux antérieurs sont accessibles à la mairie sur demande
